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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRICE BREAL
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DECIDEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECIDEMENT
PATRICE BREAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92403396
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012

Présentation de la marque DECIDEMENT

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PATRICE BREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECIDEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICE BREAL domicilié(e) 40, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS (dossier no 2207196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 010 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2207196) - France.

La marque DECIDEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECIDEMENT est expirée depuis le 30 janvier 2012.

PATRICE BREAL a également déposé les autres marques suivantes : DUR DUR , ELLOGIO , CLOTHING OPERA , DUR DUR , LES APPAREILLABLES... , PATRICE BREAL , GEORGIO DI NATTO , DUR DUR DUR , DUR DUR DUR


PATRICE BREAL Société Anonyme - 40, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS (dossier no 2207196) - France - SIREN 722010832


PROMARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2207196) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2207196 - Publication au BOPI 2000-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Vêtements, chaussures, chapellerie